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POSA: Fonds pour l’optimisation des ressources humaines Liste de vérification du demandeurLa liste de vérification du demandeur au Fonds pour l’optimisation des ressources humaines dans le cadre du POSA est un outil qui peut être utilisé par les demandeurs avant de soumettre une demande au Fonds pour l’optimisation des ressources humaines pour confirmer leur admissibilité au financement. La liste de vérification décrit toutes les conditions d’admissibilité au Fonds et aide les demandeurs à déterminer s’ils peuvent poursuivre leur demande.on00434
POSA: Fonds pour l’optimisation des ressources humaines Lignes directrices pour la présentation des demandesLes directives de demande au Fonds pour l’optimisation des ressources humaines dans le cadre du POSA fournissent des informations sur les Fonds pour l’optimisation des ressources humaines, y compris l’intention du Fonds, les conditions d’admissibilité, les activités qui en relèvent ou non, les instructions sur la façon de soumettre une demande et les coordonnées du ministère pour les questions des demandeurs.014-4812-99
Demandes : Permis d’aménagement de station de production d’eau potable et permis de réseau municipal d’eau potableLe formulaire de demande vise à recueillir des renseignements auprès des demandeurs concernant leurs coordonnées et l'historique de leur pratique médicale et de leurs études médicales.on00580
Déclaration de conformité Matériaux d’emballage et étiquettes portant l’estampille d’inspection des viandesIl faut s’assurer que les produits de viande approuvés emballés et étiquetés dans un établissement de transformation des viandes titulaires d’un permis provincial sont estampillés d’une légende d’inspection des viandes avant d’être expédiés hors de l’établissement. Le formulaire Déclaration de conformité est rempli par les nouveaux demandeurs de permis de transformation des viandes et par les clients existants afin de demander la permission à un directeur de reproduire la légende d’inspection des viandes.009-0233
Demande d'approbation de poste d’emploi (Formulaire de l'employeur)Ce formulaire doit être rempli par les employeurs de l'Ontario qui appuient une demande au Programme ontarien des candidats à l'immigration dans le cadre de l'un des volets Offre d'emploi. Ce formulaire doit être remis au demandeur pour qu'il le joigne à sa demande.018-0470
Permis de jeune pêcheur - Bulletin de participationCe formulaire est utilise pour inscrire une œuvre au Concours d'illustration du Permis de jeune pêcheur.on00638
Formulaire 3 - Certificat de la Personne Compétente (Mesures Conformes)Si les mesures de réhabilitation figurant dans le plan de fermeture sont conformes aux normes, procédures et exigences de la partie ou des parties du Code auxquelles le certificat se rapporte, le certificat est établi au moyen du formulaire 3 du Règl de l'Ont. 35/24, annexe 2.on00603
Guide du programme: Fonds Pour Les Réseaux D’eau Visant La Construction De LogementsLes lignes directrices suivantes donnent un aperçu des détails et des exigences du programme et servent de document de référence pour les candidats.on00637
Formulaire 2 - Certificat du Promoteur (Exigences Non Remplies)Si le plan de fermeture ne satisfait pas aux exigences du Règl de l'Ont. 35/24, Réhabilitation des Terrains, et qu’il est présenté en même temps qu’un arrêté de dépôt conditionnel, un certificat, en français ou en anglais, qui est établi au moyen du formulaire 2 du Règl de l'Ont. 35/24, annexe 2 et signéon00738
Programme pour l’infrastructure municipale et le logement : Services de base pour la construction de logements - Guide du programmeLes lignes directrices suivantes donnent un apen;u des details et des exigences du programme et servent de document de reference pour les candidats.on00757
Dossier de mortinatalitéDemande par les parents d’un enfant mort-né d’un document commémoratif ou d’une copie certifiée conforme d’un enregistrement de mortinaissance. Les mortinaissances doivent être enregistrées auprès du gouvernement de l’Ontario.022-0023
Fonds pour la grande infrastructure du Fonds pour la recherche en Ontario (FGI-FRO) Formulaire de demande 2025Le Fonds pour la recherche en Ontario – Infrastructure de recherche – fournit aux établissements de recherche un financement pour aider à répondre aux besoins d'infrastructure tels que des installations et de l'équipement modernes.on00758
Fonds ontarien d’investissement dans les transports en commun (FOITC)Le présent guide vise à fournir des renseignements sur le Fonds ontarien d’investissement dans les transports en commun du ministère des Transports (le « ministère »).014-4521-84
Demande d'approbation préalable du remboursement de services de santé hors pays/hors province assurés – Analyses de laboratoire et génétiquesLe formulaire électronique du programme OOC/OOP PA est conçu pour être rempli et soumis par voie électronique pour une demande d'approbation préalable pour le paiement intégral des services de laboratoire et de tests génétiques assurés hors pays (OOC) et hors province (OOP). Les versions anglaise et française peuvent être remplies en ligne ou téléchargées et sauvegardées pour une utilisation future.021-0406
Quest for Gold d'aide aux athlètes ontariens 2024-2025on00723
Le volet Formation du Fonds pour le développement des compétencesLes demandeurs intéressés par le volet Formation du Fonds de développement des compétences (FDC) sont invités à consulter le guide de demande du volet Formation et le guide d’accompagnement du demandeur. Le guide de demande fournit des informations générales sur les objectifs du FDC, les principaux domaines, les conditions d’admissibilité, les dépenses admissibles et les mesures de rendement. Le guide d’accompagnement du demandeur fournit des instructions étape par étape pour remplir la demande dans PTO et FS Connexion.
