-
013-1337
Part du total de l'actif - Sociétés de personnes et entreprises en participation ( Joint Ventures)Cette annexe sert au calcul de la part de l'actif total d'une société de personnes / entreprise en participation attribuable à une corporation donnée.on00091
Exemple de gabarit de plan pluriannuelOffrir au milieu réglementé une orientation et un modèle pour la présentation d'un plan pluriannuel d'accessibilité, une exigence en vertu du Règlement 191/11.012-2091
Enregistrement d'activités exercées dans le cadre des installations solairesL'information présentée ici n'est fournie qu'à titre indicative044-0050
Formulaire de demande - Programme de facilitationLe Programme de facilitation pour les carrefours communautaires offre un financement aux demandeurs retenus, afin qu'ils embauchent des fournisseurs de services pour les appuyer dans la progression de leur projet de développement d'un carrefour communautaire.2205
OffreIl s'agit du formulaire 7 prescrite par le Règlement de l'Ontario 181/03 pris en vertu de la Loi de 2001 sur les municipalités (tel que ce règlement existe le 1er janvier 2018 ou après cette date).014-4589-64
Formulaire sur les mesures prises en cas de résultats d'analyse insatisfaisants relatifs à la qualité de l'eau - avisCe formulaire est rempli par les Conseils de santé publique quand le site est en baisse de MOH2207
Renseignements concernant la Loi sur les minesIl s'agit du formulaire 9 prescrite par le Règlement de l'Ontario 181/03 pris en vertu de la Loi de 2001 sur les municipalités (tel que ce règlement existe le 1er janvier 2018 ou après cette date).2947
Subvention Canada-Ontario pour l'emploi (SCOE) Inscription de l'employeur en cas de consortiumLe formulaire d'inscription de l'employeur en cas de consortium regroupe les informations sur le consortium, l'employeur participant, le type d'entreprise et le nombre d'employés.006-3022
Profil de l'entrepriseLe formulaire Profil de l'entreprise doit être rempli par les bénéficiaires du POSPH qui travaillent à leur compte pour donner au personnel du POSPH une description de leur entreprise.013-1513
Répartition générale Annexe 5Cette annexe doit etre remplie aux sociétés ayant un établissement stable dans plus d'un ressort.007-11333
Déclaration obligatoire – Parent(e)s d'intentionCette déclaration légale doit être remplie par le (s) parent (s) prévu (s) lors de la certification d'une naissance à l'aide d'un substitut.on00165
Compte du Portail pour le signalement des dérivations et des débordementsLes municipalités qui désirent voir ou soumettre des données sur les réseaux et les installations dans le portail doivent fournir au ministère le nom d'un administrateur autorisé014-4917-67
Demande d'inscription du vendeurLe formulaire de demande d'inscription du vendeur est un formulaire interactif qui sera rempli par un détaillant ou fournisseur d'appareils fonctionnels qui souhaite s'inscrire au Programme d'appareils et accessoires fonctionnels.002-5218
Circulaire d'information, Formulaire 16, Loi sur les personnes moralesUne circulaire d'information doit être préparée conformément à la circulaire d'information, formulaire 16, comme l'exige le règlement 181.003-0350
Commande de ressources/matériel de promotionCe formulaire est utilisé pour commander des ressources et du matériel de promotion (PLV) Ontario, terre nourricière.
