-
0436
Formulaire de collecte de données sur le noyer cendréLe formulaire de collecte de données sur le noyer cendré est le formulaire qui doit être utilisé par une personne qui est un expert sur la santé des noyers cendrés (tel que défini dans le Règlement de l'Ontario 830/21) lors de l'évaluation de la santé du noyer cendré aux fins de la Loi de 2007 sur les espèces en voie de disparition (LEVD).012-2063
Municipal Utility Monitoring Program (MUMP) - Lagoons - S1 and S2012-2155
Not Applicable012-2156
Not Applicable012-2210
Not Applicable012-2028
Demande de permis de destruction de nuisibles a partir d'un aeronef012-2029
Relevé des destructions de parasites terrestres et aquatiques par une machine aéroportée012-2157
Not Applicable012-2154
Not Applicable012-2153
Annexe C – Directives du directeur sur les plans opérationnels (formulaire de description du réseau assujetti)Le présent formulaire s'inscrit dans le cadre des directives du directeur liées aux plans d'exploitation. Ces directives, qui s'adressent aux propriétaires de réseaux d'eau potable résidentiels municipaux, régissent la préparation et le contenu des plans d'exploitation conformément au paragraphe 16(2) de la Loi de 2002 sur la salubrité de l'eau potable et dans la mesure où c'est exigé par la Loi. Ce formulaire dûment rempli doit être inclus dans tout plan d'exploitation.012-2031
Résumé des applications aériennes de pesticide planifiées et exécutées dans les forêts de la Couronne de l'Ontario012-2027
Demande de permis de destructeur de parasites dans une structure012-1867
Demande de permis de destruction de parasites aquatiques dans l'eau de surface pour la répression du virus du Nil occidental012-8199
Ce formulaire n'est disponible qu'en anglais012-1147
Not Applicable012-4021
Statement of Completion - Environmental Assessment Requirements for Electricity Projects012-2062
Municipal Utility Monitoring Program (MUMP) - Mechanical Plants - R1 and R2012-1866
Demande de permis de destruction de parasites aquatiques dans les bassins collecteurs pour la répression du virus du Nil occidental012-2198
Attestation du participant à émissions plafonnées aux termes des paragraphes 12(2) et (6) du Règlement de l'Ontario 143/16Le présent formulaire d'attestation doit être utilisé par les personnes qui sont des participants à émissions plafonnées qui reçoivent des produits pétroliers à des installations assujetties au plafonnement en Ontario ou les personnes qui fournissent des produits pétroliers à des installations assujetties au plafonnement en Ontario.
