Formulaires - Répertoire central des formulaires (RCF)

Demandes de bénévolat pour le bénévolat au L'Exposition sur l'innovation en matière d'accessibilité (21 septembre 2017, du 24 au 27 septembre 2017). La date limite pour faire du bénévolat est le 18 août 2017. Si vous avez besoin d'une forme non traditionnelle ou une adaptation pour soumettre une demande sans difficulté, veuillez envoyer un courriel à Olivia Hall à olivia.hall@ontario.ca ou en appelant au 437-991-4383.

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006-fro-009
Inscription pour dépôt direct

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008-06-009
Formulaire de demande d'audience - Particulier

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009-0003
Fonds de développement de l'Est de l'Ontario - volet Développement des régions et des secteurs et guide

DOT
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009-0059
Partenariats pour l'entrepreneuriat social dans le cadre du Réseau ontarien des entrepreneurs

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033-0041
Analyse comparative et production de rapports sur la consommation d'énergie et l'utilisation de l'eau (ACPREE) Avis d'exemption

Si vous remplissez les critères d'exemption énoncés dans le Règl. de l'Ont. 506/18 : Rapports sur la consommation d'énergie et l'utilisation de l'eau, le présent formulaire vous permet de soumettre les pièces justificatives requises. Ce formulaire sert d'avis d'exemption pour un seul bien immobilier. Vous devez soumettre un avis d'exemption pour chaque bien immobilier que vous souhaitez exempter.

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009-0058
Fonds pour les projets pilotes d'entrepreneuriat social Lignes directrices et appel de propositions

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009-0056
Request for Approval of Records Destruction

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009-0034
Formulaire de demande pour le volet Industrie du Fonds de formation ciblée pour les jeunes Phase I

Applications d'aide à la jeunesse compétences programmes Connexions

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009-0064
Fonds pour la préparation des entreprises sociales à l'approvisionnement et à l'investissement

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009-0161
Modification des renseignements personnels

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2 454 profils de formulaire trouvés pour 009-0041E

013-2727 F.A.O. 71 - Exclusion des automobiles appartenant à la personne assurée (Annexé à la F.P.O. 4, Police des garagistes)

rcp-14e-1 Formule 14E.1 - Loi sur les tribunaux judiciaires avis de requête en vertu du paragraphe 140 (3) de la loi sur les tribunaux judiciaires

013-67474 Responsabilité pour les dommages causés à l'automobile d'un client (y compris le vol dans un parc à ciel ouvert) (F.P.O. 77)

013-67477 F.A.O. 78A Conducteur exclu (Annexé la F.P.O. 4, Police des garagistes)

013-67483 F.A.O. 83 Transport de l'automobile (Annexé à la F.P.O. 4, Police des garagistes)

013-2723 F.A.O. 73 - Exclusion des automobiles faisant l'objet d'un financement (Annexé à la F.P.O. 4, Police des garagistes)

013-67476 F.A.O. 78 Restriction de la garantie - personnes désignées (Annexé à la F.P.O. 4, Police des garagistes)

014-2978-04 Formule E - Requête en vue d'obtenir la permission de ne pas respecter les désirs présentée à la Commission en vertu du paragraphe 36(1), 53(1) ou 68(1) de la Loi sur le consentement aux soins de santé

013-67480 F.A.O. 80 DOMMAGES MATÉRIELS CAUSÉS AUX AUTOMOBILES DÉSIGNÉES APPARTENANT À LA PERSONNE ASSUREE (Annexé à la F.P.O. 4, Police des garagistes)

009-0041 L'Exposition sur I'innovation en matière d'accessibilité – Formulaire de demande pour bénévole

006-fro-009 Inscription pour dépôt direct

008-06-009 Formulaire de demande d'audience - Particulier

009-0003 Fonds de développement de l'Est de l'Ontario - volet Développement des régions et des secteurs et guide

009-0059 Partenariats pour l'entrepreneuriat social dans le cadre du Réseau ontarien des entrepreneurs

033-0041 Analyse comparative et production de rapports sur la consommation d'énergie et l'utilisation de l'eau (ACPREE) Avis d'exemption

009-0058 Fonds pour les projets pilotes d'entrepreneuriat social Lignes directrices et appel de propositions

009-0056 Request for Approval of Records Destruction

009-0034 Formulaire de demande pour le volet Industrie du Fonds de formation ciblée pour les jeunes Phase I

009-0064 Fonds pour la préparation des entreprises sociales à l'approvisionnement et à l'investissement

009-0161 Modification des renseignements personnels

2 454 profils de formulaire trouvés pour 009-0041E

013-2727
F.A.O. 71 - Exclusion des automobiles appartenant à la personne assurée (Annexé à la F.P.O. 4, Police des garagistes)

rcp-14e-1
Formule 14E.1 - Loi sur les tribunaux judiciaires avis de requête en vertu du paragraphe 140 (3) de la loi sur les tribunaux judiciaires

013-67474
Responsabilité pour les dommages causés à l'automobile d'un client (y compris le vol dans un parc à ciel ouvert) (F.P.O. 77)

013-67477
F.A.O. 78A Conducteur exclu (Annexé la F.P.O. 4, Police des garagistes)

013-67483
F.A.O. 83 Transport de l'automobile (Annexé à la F.P.O. 4, Police des garagistes)

013-2723
F.A.O. 73 - Exclusion des automobiles faisant l'objet d'un financement (Annexé à la F.P.O. 4, Police des garagistes)

013-67476
F.A.O. 78 Restriction de la garantie - personnes désignées (Annexé à la F.P.O. 4, Police des garagistes)

014-2978-04
Formule E - Requête en vue d'obtenir la permission de ne pas respecter les désirs présentée à la Commission en vertu du paragraphe 36(1), 53(1) ou 68(1) de la Loi sur le consentement aux soins de santé

013-67480
F.A.O. 80 DOMMAGES MATÉRIELS CAUSÉS AUX AUTOMOBILES DÉSIGNÉES APPARTENANT À LA PERSONNE ASSUREE (Annexé à la F.P.O. 4, Police des garagistes)

009-0041
L'Exposition sur I'innovation en matière d'accessibilité – Formulaire de demande pour bénévole