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Programme d’intendance pour la conservation du caribou Lignes directrices 2024-2025on00090
Exemple de politique en matière d'accessibilitéFournir un exemple de gabarit de ce qui devrait être inclus dans une politique en matière d'accessibilité.on00584
Demande de certificat de préposé au classement du lait en usineUn certificat de préposé au classement du lait en usine est requis pour le classement et la réception du lait de vache et du lait de chèvre livré aux usines de transformation des produits laitiers en Ontario.on00708
Lignes directrices sur la sécurité de la recherche pour les programmes de financement de la recherche de l’Ontarioon00185
Preuves à l'appui d'une demande de modification d'une ordonnance alimentaire – Formulaire KFournir des renseignements (preuves) pour aider le tribunal dans une requête en modification d'une ordonnance alimentaire.on00383
French - Demande de changement de fournisseurServant à demander un changement de fournisseur pour une demande approuvée pour le Programme d'appareils et accessoires fonctionnelson00279
Formulaire de demande d'accèsCe formulaire permet de faire une demande d'accès aux dossiers du Programme ontarien de soutien aux personnes handicapées.on00603
Guide du programme: Fonds Pour Les Réseaux D’eau Visant La Construction De LogementsLes lignes directrices suivantes donnent un aperçu des détails et des exigences du programme et servent de document de référence pour les candidats.on00065
Demande de permis pour exercer des activités autoriséesUn permis est exigé pour une exploitation qui s’exerce la transformation ou l’emballage de produits de poisson dans une usine de transformation des poissons. Une telle usine peut être une structure, un bateau, un véhicule ou un navire, où une exploitation de transformation des poissons exerce ses activités.on00595
Nomination d’un mandataire au nom des requérants anonymes de services de révision du Bureau de l’équité salarialePour qu’une personne se présente comme mandataire au nom d’employés anonymes.on00818
Programme De Renouvellement Des Installations Des Partenaires 2025-2026 Guide du programme et de la présentatioFournit des instructions sur le programme et l'application pour le programme de renouvellement des installations partenaires.on00675
Gabarit de cautionnementCe gabarit de cautionnement est utilisé dans le cadre des permis pour les agences de placement temporaire et les recruteurs en vertu de la Loi de 2000 sur les normes d'emploi.on00694
Formulaire d'attestation pour les chercheurs qui présentent une demande dans le cadre de programmes de financement de la recherche de l'Ontarioon00359
2024-25 Subventions pour des communautés inclusives lignes directrices du programmeLignes directrices du programme pour soutenir les candidats qui souhaitent postuler au financement du programme.on00281
Renouvellement des installations des partenaires 2024-2025 Guide du programme et de la présentation d’une demandeFournit des instructions sur le programme et l'application pour le programme de renouvellement des installations partenaires.on00491
Programme De Renouvellement Des Installations Des Partenaires 2023-2024 Guide du programme et de la présentation d'une demandeFournit des instructions sur le programme et l'application pour le programme de renouvellement des installations partenaires.
