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on00425
Demande d’exploration réputée -
on00494
Demande de bailon000464
Lignes directrice du programme - FIMCFonds pour l'innovation relative aux minéraux critiques Lignes directrices du programmeon00497
Demande d'ordonnance d'ouverture des droits miniers de la Couronne dans le Nord de l'Ontarioon00496
Demande d'ordonnance d'ouverture des droits miniers de la Couronne en Ontarioon00495
Demande de bail des droits de surfaceon00501
OJEP Guide du ProgrammeLe Programme ontarien d’aide aux petites sociétés d’exploration minière (POAPSEM) est une initiative du gouvernement de l’Ontario qui aidera à attirer des investissements dans l’exploration précoce, à élargir le pipeline de projets de mise en valeur des minéraux, y compris les minéraux critiques, et à créer plus de mines et d’emplois en Ontario.on00074
Guide de présentation d'une demande de financement pour de soutien relatif aux permis d'exploration avancée et d'exploitationLe présent guide contient les renseignements et les détails nécessaires pour remplir une demande de financement pour de soutien relatif aux permis d'exploration avancée et d'exploitation.on00075
Guide de présentation d'une demande de financement dans le cadre du volet « Information et développement des relations »Le présent guide contient les renseignements et les détails nécessaires pour remplir une demande de financement dans le cadre du volet « Information et développement des relations ».on00076
Guide de présentation d'une demande de financement relative aux activités d'exploration initialeLe présent guide contient les renseignements et les détails nécessaires pour remplir une demande de financement relative aux activités d'exploration initiale.on00077
Guide de présentation d'une demande de financement relative a là cartographie des valeurs et les projets connexesLe présent guide contient les renseignements et les détails nécessaires pour remplir une demande de financement relative a là cartographie des valeurs et les projets connexes.on00084
Guide du programme pour le volet Postes de conseiller en exploitation de minéraux de 2020-2021Le présent guide contient les renseignements et les détails nécessaires pour remplir une demande de financement pour un poste de conseiller en exploitation des minéraux.on00637
Formulaire 2 - Certificat du Promoteur (Exigences Non Remplies)Si le plan de fermeture ne satisfait pas aux exigences du Règl de l'Ont. 35/24, Réhabilitation des Terrains, et qu’il est présenté en même temps qu’un arrêté de dépôt conditionnel, un certificat, en français ou en anglais, qui est établi au moyen du formulaire 2 du Règl de l'Ont. 35/24, annexe 2 et signéon00706
Avis d'état du project - Loi sur les minesCe formulaire est utilisé par les promoteurs de déclarer l'exploration avance ou le statut de projet de mine de la production en vertu des paragraphes 140 (1), 141 (1), 141.2(2) ou 144 (1) de la Loi sur les mines.on00638
Formulaire 3 - Certificat de la Personne Compétente (Mesures Conformes)Si les mesures de réhabilitation figurant dans le plan de fermeture sont conformes aux normes, procédures et exigences de la partie ou des parties du Code auxquelles le certificat se rapporte, le certificat est établi au moyen du formulaire 3 du Règl de l'Ont. 35/24, annexe 2.
