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on00445
Avis au director - Modifications d'un système municipal de gestion des eaux pluvialeson00528
Évaluation pour lentilles télescopiquesLe formulaire doit être rempli par un optométriste ou un ophtalmologiste spécialisé dans la rééducation de la basse vision pour les personnes qui souhaitent conduire en utilisant une lentille télescopique.014-3750-84
Inscription au don d'organes et de tissusFormulaire permettant de s'inscrire pour un don d'organes ou de tissus et d'indiquer ses préférences.014-4297-82
Renouvellement de la Carte SantéDemande de renouvellement de la carte Santé avec photo, générée automatiquement par le système de communication avec les clients.022-89-1889
Meilleurs emplois Ontario (MEO) Demande d'aide financièreFormulaire devant être rempli par les personnes ayant déposé une demande pour bénéficier du programme Meilleurs emplois Ontario.014-0951-84
Demande de remboursement en cas de traitement hors de la province ou du paysFormulaire utilisé par les patients pour soumettre les reçus des frais médicaux engagés en dehors de la province ou du pays.on00496
Demande d'ordonnance d'ouverture des droits miniers de la Couronne en Ontarioon00495
Demande de bail des droits de surface019-0230
Avis d’intention de conserver un intérêt dans des terrains miniers rétrocédésFormulaire destiné aux personnes qui souhaitent rétrocéder un bail minier ou un terrain minier concédé par lettre patente tout en conservant un intérêt dans tout ou partie du terrain sous forme de claim minier.014-4860-84
Demande de réalisation d'un test de conformité par un forunisseur - Politique d'utilisation016-1950
Travail en hauteur demande du fournisseur de services de formation007-11383
Affidavit de solvabilité (fusion), Loi sur les sociétés coopérativesAffidavit relatif à la solvabilité de chaque société coopérative partie à la fusion. Ce formulaire soit être soumis avec les statuts de fusion.014-3266-54
Demande de réduction de la quote-part exigée017-2030
Demande de modification ou de révocation d'un arrêté ministériel de zonageLe présent formulaire doit être utilisé pour présenter une demande de modification ou de révocation d'un arrêté ministériel de zonage.014-7521-84
Services de consultations externes - patients hors provinceFormulaire destiné aux visiteurs d'autres provinces ayant reçu des services de consultations externes.2182
Request for Notice Under s.7(1) of Local Air Quality Reg for Use of a Specified Dispersion Model014-4721-84
Transfert Électronique de données (TED) engagement et attestation du fournisseur interdisciplinaire de soins de santé014-4342-84
Soins primaires-Liste des endroits ou des serv de groupe sont organisésFormulaire indiquant tous les endroits où sont dispensés des services de groupe.012-2030
Résumé des applications aériennes de pesticides planifiées et exécutées014-7179-84
Sommaire des dépenses relatives aux malades hospitalisésFormulaire envoyé aux autres provinces pour réclamer le remboursement des dépenses relatives aux malades hospitalisés en Ontario (entente réciproque).