Cette page comprend les lignes directrices et autres documents de référence du Fonds pour l’infrastructure communautaire des sports et des loisirs (FICSL).

Fournir des conseils aux demandeurs du Fonds de développement économique et de la relance du tourisme.

Déposer un avis concernant la liquidation d'une société sans but lucratif de l'Ontario en vertu de la Loi de 2010 sur les organisations sans but lucratif de l'Ontario (LOSBL)

Formulaire de demande d'autorisation environnementale utilisé seulement pour les projets de recherche-développement liés aux déchets de petite envergure.

Le formulaire doit être rempli par un optométriste ou un ophtalmologiste spécialisé dans la rééducation de la basse vision pour les personnes qui souhaitent conduire en utilisant une lentille télescopique.

Les lignes directrices du Programme d’intendance pour la conservation du caribou (PICC) de 2023-2024 renferment des consignes et des renseignements importants à l’intention des personnes qui demandent une subvention en vertu du PICC.

Le présent guide contient les renseignements et les détails nécessaires pour remplir une demande de financement pour de soutien relatif aux permis d'exploration avancée et d'exploitation.

Le présent guide contient les renseignements et les détails nécessaires pour remplir une demande de financement dans le cadre du volet « Information et développement des relations ».

Le présent guide contient les renseignements et les détails nécessaires pour remplir une demande de financement relative aux activités d'exploration initiale.

Le présent guide contient les renseignements et les détails nécessaires pour remplir une demande de financement relative a là cartographie des valeurs et les projets connexes.

Le présent guide contient les renseignements et les détails nécessaires pour remplir une demande de financement pour un poste de conseiller en exploitation des minéraux.

Demander de certificat d'apprenti préposé au classement du lait de chèvre en reservoir

Demander de enouvellment du certificat qui autorise son titulaire à agir en tant qu'examinateur pour abattage non urgent à la ferme des animaux destinés à l'alimentation

Mise à jour des renseignements et demande de renouvellement du certificat qui autorise son titulaire à agir en tant qu'examinateur

Ce formulaire peut être utilisé pour soumettre au Bureau du registraire général des renseignements et certains documents relatifs aux demandes de changement de nom et aux demandes de modification ou de changement d'informations sur un enregistrement d'événement vital (naissance, mariage, décès ou mortinaissance).

Veuillez utiliser ce formulaire si vous avez été avisé par le Bureau du registraire général de soumettre des renseignements supplémentaires ou un paiement concernant les enregistrements de naissance, de décès, de mariage ou de mortinaissance en Ontario.