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Guide de référence des normes de transportLe Guide de référence des normes de transport fournit des renseignements sur les exigences d’accessibilité des normes relatives aux transports qui s’appliquent aux organisations désignées de transport du secteur public offrant des services de transport classique ou adapté, énoncées dans les articles 34 à 62 et article 78 du Règlement 191/11 en vertu de la LAPHO.on00119
Liste de contrôle pour les ressources et le matériel didactique et de formation accessiblesFournit des orientations aux conseils scolaires, les bibliothèques, les établissements de formation (privés ou publics) sur les exigences concernant la fourniture des ressources de formation accessibles, des livres accessibles, etc.on00092
Liste de contrôle pour les exigences de formation en matière d'accessibilitéAfin de mieux orienter la communauté réglementée sur les exigences de formation en matière d'accessibilité énoncées dans le Règlement 191/11.on00335
Guide de référence sur les normes pour la conception des espaces publics (NCEP)Le Guide de référence NCEP fournit une vue d’ensemble du champ d’application, de l’applicabilité et des exigences particulières des NCEP pour aider les organisations à comprendre et à se conformer aux sections 80.1 à 80.44 du Règlement 191/11 en vertu de la LAPHO.on00090
Exemple de politique en matière d'accessibilitéFournir un exemple de gabarit de ce qui devrait être inclus dans une politique en matière d'accessibilité.on00780
Programme des centres de vie active pour personnes âgées- Lignes directrices du programme 2025-2026Le document contient des renseignements et des instructions visant à faciliter la gestion du financement des Centres de vie active pour personnes âgées notamment les trois principaux volets administratifs du programme : demande de financement et gestion des fonds, prestation du programme, et présentation de rapports au ministère des Services aux aînés et de l'Accessibilité. Les lignes directrices fournissent de l’information pour aider les organismes à remplir leur demande d’ici le 6 février 2025, à 17 h HE.on00359
2024-25 Subventions pour des communautés inclusives lignes directrices du programmeLignes directrices du programme pour soutenir les candidats qui souhaitent postuler au financement du programme.on00531
Lignes directrices du programme InterActions pour le changement de 2023-2024Les lignes directrices du programme InterActions pour le changement sont une ressource publique destinée à soutenir les organisations qui souhaitent faire une demande d'aide financière dans le cadre du programme InterActions pour le changement 2023-2024.on00125
Liste de vérification des normes d'accessibilitéon00091
Exemple de gabarit de plan pluriannuelOffrir au milieu réglementé une orientation et un modèle pour la présentation d'un plan pluriannuel d'accessibilité, une exigence en vertu du Règlement 191/11.on00472
Lignes directrices du programme InterActions pour le changement 2022-2023Les lignes directrices du programme InterActions pour le changement sont une ressource publique destinée à soutenir les organisations qui souhaitent faire une demande d'aide financière dans le cadre du programme InterActions pour le changement 2022-2023.on00166
Lignes directrices du programme InterActions pour le changement 2021-2022Les lignes directrices du programme InterActions pour le changement sont une ressource publique destinée à soutenir les organisations qui souhaitent faire une demande d'aide financière dans le cadre du programme InterActions pour le changement 2021-2022.028-0002
Programme d'amélioration des systéme de gicleurs d'incendie dans les maisons de retraite de petite taille ou en milieu rural titulaires d'un permis – Demande de subventionon00910
Programme des centres de vie active pour personnes âgées- Lignes directrices du programme 2026-27Le document contient des renseignements et des instructions visant à faciliter la gestion du financement des Centres de vie active pour personnes âgées notamment : demande de financement et gestion des fonds, prestation du programme, et présentation de rapports au ministère des Services aux aînés et de l'Accessibilité. Les lignes directrices fournissent de l’information pour aider les organismes à remplir leur demande d’ici le 5 février , à 17 h HE.on00690
Lignes directrices du programme InterActions pour le changement de 2024-2025Les lignes directrices du programme InterActions pour le changement sont une ressource publique destinée à soutenir les organisations qui souhaitent faire une demande d'aide financière dans le cadre du programme InterActions pour le changement 2024-2025.on00593
Programme des centres de vie active pour personnes âgées- Lignes directrices du programme 2024-2025Le document contient des renseignements et des instructions visant à faciliter la gestion du financement des Centres de vie active pour personnes âgées notamment les trois principaux volets administratifs du programme : demande de financement et gestion des fonds, prestation du programme, et présentation de rapports au ministère des Services aux aînés et de l'Accessibilité.on00293
Programme des centres de vie active pour personnes âgées- Lignes directrices du programme 2023-2024Le document contient des renseignements et des instructions visant à faciliter la gestion du financement des Centres de vie active pour personnes âgées notamment les trois principaux volets administratifs du programme : demande de financement et gestion des fonds, prestation du programme, et présentation de rapports au ministère des Services aux aînés et de l'Accessibilité.on00120
Plan d'accessibilité pluriannuel des organisations désignées du secteur publicFournit des orientations aux organisations désignées du secteur public sur comment établir, examiner leur plans d'accessibilité pluriannuels incluant un modèle pour leur rapport d'étape annuel (une exigence annuelle associée aux plans)on00519
Lignes directrices du Programme de subventions pour des collectivités inclusives 2023-24Le Programme de subventions pour des collectivités inclusives soutient les gouvernements locaux, les organismes communautaires et les groupes autochtones, en prenant compte des Ontariens de tous âges et de toutes capacités au cours des différentes étapes des projets de planification et de développement communautaires. Ce formulaire de demande doit être utilisé par les organisations qui postulent au Programme de subventions pour des collectivités inclusives 2023-24.
